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Standard de la preuve

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UNAT a considéré un appel du Secrétaire général et un aperçu transversal de M. Ibrahim. Unat a détenu, d'accord avec undt, qu'il n'y avait rien d'illégal ou de justification de compensation dans le processus d'enquête et que l'enquête n'était pas viciée par une erreur de procédure ou un motif inapproprié. En conséquence, Unat a rejeté l'appel croisé. Unat a soutenu que la bouteille de vin a disparu immédiatement après que M. Ibrahim l'avait manipulé pour la deuxième fois devant la caméra, puis le dos obstruant la caméra. Unat a soutenu qu'en dehors du lien direct entre la manipulation de la...

Unat a considéré un appel du secrétaire général. En tant que question préliminaire, Unat a noté que les deux parties ont convenu qu’une rédaction du nom ne serait justifiée que si le jugement de l’UNDT était confirmé. Unat a jugé que UNDT avait commis une erreur en considérant que l'identification de M. Mobanga par le plaignant dans le tableau photo n'était pas fiable au motif que l'utilisation de terrains de monusco passe dans le tableau peut avoir influencé le plaignant. Notant que toutes les photos ont été marquées «Monusco» et qu'elle ne se démarquait ni n'influençait personne, Unat a...

En appel par le Secrétaire général, Unat a constaté que UNDT avait commis une erreur en fait et en droit dans sa conclusion que les faits d'inconduite n'avaient pas été établis par des preuves claires et convaincantes. Unat a noté qu'une considération appropriée de l'ensemble des preuves n'aurait pu conduire qu'à une conclusion, et c'est que l'individu a agressé la victime. Unat a constaté que l'UNDT ne considérait pas objectivement les preuves, en particulier en accordé une importance déplacée pour les incohérences mineures, en arrivant à des conclusions déraisonnables sur les faits qui n...

Le secrétaire général a fait appel. Unat a jugé que Undt avait commis une erreur en droit lorsqu'il a conclu qu'il y avait une violation des droits de la procédure régulière de M. Elobaid, car M. Elobaid était correctement informé des allégations contre lui, ce qui pourrait conduire à une action administrative et a eu l'occasion de faire des représentations contre la mesure prise. Unat a jugé que UNDT avait commis une erreur en fait, résultant en une décision manifestement déraisonnable, lorsqu'elle a supposé que la réprimande provenait de M. Ward, du programme de soutien et de gestion du...

Unat a jugé que les faits incontestés, la preuve d'un rapport crédible, des preuves de ouï-dire cohérentes pointant vers un modèle de comportement, la cohérence des déclarations des témoins, l'énoncé insatisfaisant du membre du personnel et les probabilités inhérentes à la situation, prises de manière cumulative, constitué une concaténation claire et convaincante des preuves établissant, avec un degré élevé de probabilité, que l'inconduite présumée se produisait en fait. Unat a noté que l'organisation a droit et obligé de poursuivre une approche grave du harcèlement sexuel et que le message...

Unat a considéré un appel du secrétaire général. Unat a jugé que le Secrétaire général avait rendu son fardeau pour établir les faits d'inconduite par des preuves claires et convaincantes concernant toutes les allégations d'actes répréhensibles concernant les subventions d'éducation spéciale. Unat a jugé que les preuves avaient prouvé non seulement la fraude sous la forme d'une fausse comptabilité, mais aussi l'édignation de documents forgés et falsifiés à l'organisation. Unat a jugé que le comportement du membre du personnel constituait de graves inconduites par lesquelles elle s’enrichit d...

Unat a soutenu que UNDT avait raison de ne pas conclure que l'appelant avait initié le combat physique. Unat a jugé que UNDT avait le droit de conclure que la preuve d'un témoin n'était pas claire et convaincante, compte tenu des incohérences. Unat a jugé que UNDT a correctement déterminé qu'une altercation préalable ne pouvait pas fournir de preuves de propension pour corroborer les comptes des témoins sur la lutte physique parce que l'altercation préalable n'a pas été étudiée correctement. Unat a jugé que UNDT avait commis une erreur en concluant que l'appelant avait été indûment influencé...

Unat a soutenu qu'il n'y avait aucune difficulté en principe concernant l'admissibilité de la conversation secrètement enregistrée en fonction de la façon dont elle a été achetée, même si elle a pu impliquer un élément de piégeage; Cependant, l'UNAT craignait que la valeur probante des preuves ne dépendait de la crédibilité d'une personne qui n'a pas témoigné devant l'UNDT. Unat a noté que le contenu des e-mails contemporains qui soutenait la transcription de la conversation téléphonique est resté du ouï-dire à moins qu'il ne soit confirmé par les auteurs ou les destinataires des e-mails et qu...

Unat a convenu avec l'UNRWA DT que la décision contestée était un exercice légal du pouvoir discrétionnaire. En ce qui concerne l'affirmation de l'appelant selon laquelle le processus a été entaché en raison du délai de temps depuis que la plainte de comportement s'est produite (dix ans) et en raison de la nature du ouï-dire des preuves, Unat a expliqué que ces mêmes arguments ont été avancées à la fois au DT et au DT et au Administration pendant la phase d'enquête. Le tribunal a convenu avec l'UNRWA DT qu'il y avait suffisamment de preuves corroborantes pour soutenir les allégations. Le...